Dhenne Avocats

Cabinet d’avocats spécialisé en droit de la propriété intellectuelle

 

Le Cabinet Dhenne Avocats est voué au droit de la propriété intellectuelle sous toutes ses formes (droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets, droit des dessins et modèles, etc.), au droit de la concurrence déloyale et du parasitisme, au droit de l’informatique et des nouvelles technologies.

C’est un Cabinet de niche destiné à offrir aux entreprises privées (grandes entreprises, entreprises intermédiaires, PME, TPE, start-ups), aux entreprises publiques ou aux organismes de défense professionnelle, des prestations d’excellence et personnalisées (contentieux, consultation, contrat, conseil et affaires publiques).

Le Cabinet intervient aussi bien pour traiter des dossiers complexes que pour accompagner les clients dans leurs problématiques quotidiennes de propriété intellectuelle. Il est particulièrement réputé pour son expertise pour le contentieux des brevets d’invention, pour laquelle il a été « hautement recommandé » par le classement Leaders League en 2019 dans la catégorie « Brevets : contentieux pharma, biotechs et sciences de la vie ».

Dhenne Avocats travaille notamment en partenariat avec le Cabinet Stolmar & Partner à Munich ainsi qu’au sein de la communauté d’experts IfStart au service des start-ups.

 

 

Honoraires

 

PREMIER CONTACT NON FACTURÉ

Un premier échange téléphonique ou rendez-vous, non facturé, permet d’identifier les besoins du client.

FIXATION DES HONORAIRES

Les honoraires proposés tiennent compte de la teneur et la complexité du dossier, des délais d’intervention requis et de la situation particulière du client.

Diverses bases de facturation sont envisageables :

  • facturation au temps passé ;
  • forfait ;
  • honoraire de résultat.

Ces honoraires ne couvrent ni les débours, ni les dépens ni les frais des intervenants extérieurs au Cabinet.

Matthieu Dhenne

Avocat au Barreau de Paris
Docteur en Droit (Université Paris II Panthéon-Assas)
Master II Accords et Propriété Industrielle (CEIPI)
LL.M. IP International Legal Practice (Bond University)

Matthieu Dhenne, le fondateur de Dhenne Avocats, est un avocat spécialisé en propriété intellectuelle, avec une dominante en droit des brevets d’invention.

Matthieu consacre l’essentiel de sa pratique aux contentieux nationaux et transnationaux des brevets d’inventions (électronique, mécanique, pharmaceutique, cosmétique, etc.). Il a ainsi notamment assisté des sociétés aussi diverses que Electronics Arts, Marathon Patent Group, Alpinestars, Mylan, ou encore Wahl GmbH, par exemple. Matthieu bénéficie également de compétences juridiques approfondies lui permettant de conseiller ses clients sur les problématiques de procédure (saisie-contrefaçon notamment), sur tous les aspects de la gestion des droits (contrats, inventions de salariés, etc.), et sur le droit des marques, le droit des dessins et modèles et le droit d’auteur (spécialement le droit d’auteur des logiciels).

Matthieu est titulaire d’un Master 2 du Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI, France), d’un LL.M. de l’École de droit de l’Université de Bond (Queensland, Australie) et d’un doctorat en droit de l’Université Paris II Panthéon-Assas. Durant la préparation de son doctorat, il a été enseignant chercheur à l’Université de Paris XII (désormais Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne), chercheur invité à l’École de droit de l’Université de Columbia (New-York), boursier à l’Institut Max-Planck pour le droit de l’innovation et le droit de la concurrence à Munich (bourse de l’Institut Max-Planck et bourse de la GRUR) et chercheur invité à l’Office européen des brevets (OEB).

Parallèlement à son activité au sein du Cabinet, Matthieu dirige un Think Tank consacré à la promotion de l’innovation (Institut Stanislas de Boufflers) et il participe activement à plusieurs associations dont l’Alumni du CEIPI ou encore l’AIPPI, l’APEB, l’APRAM, le LES et l’AAPI. Matthieu a ainsi notamment été un rapporteur pour le groupe français de l’AIPPI lors du Congrès de Sydney en 2017 (question brevets : brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur). Il est régulièrement interrogé par les pouvoirs publics à propos de projets de textes relatifs à la propriété intellectuelle et au secret des affaires (loi sur le secret des affaires et loi PACTE par exemple) ainsi que sollicité pour intervenir lors des conférences et participer à des jurys.

Matthieu est par ailleurs chercheur affilié à l’Institut Max-Planck pour l’Innovation et la Concurrence, il enseigne le droit de l’informatique au sein du Master 2 Propriété Industrielle de l’Université de Paris II et le droit de l’innovation à Science Po Saint-Germain-en-Laye.

Matthieu a co-dirigé un ouvrage consacré aux inventions mises en oeuvre par ordinateur (Inventions mises en oeuvre par ordinateur: enjeux, pratiques et perspectives) et est l’auteur d’un ouvrage intitulé « Technique et droit des brevets. L’invention en droit des brevets » (publié par LexisNexis et issu de sa thèse de doctorat), qui porte essentiellement sur la notion de caractère technique en droit des brevets et sur les inventions mises en oeuvre par ordinateur. Il est également l’auteur de nombreux articles sur le droit de la propriété intellectuelle, en particulier relatifs au droit des brevets, dans des revues juridiques françaises et internationales de renom.

Matthieu parle français, anglais et allemand couramment.

Publications

Ouvrages

Articles

  • Where are we with FRAND in France?, Intellectual Property Magazine July/August 2019, p. 54.
  • Arrêt Conversant c/ LG : pas de fixation du taux de redevance FRAND par le juge français,Revue Propriété Industrielle (LexisNexis) 2019, étude n° 15.
  • Le décret n° 2018-1126 du 11 décembre 2018 : l’heure du premier bilan pour la protection du secret des affaires en France, Revue Propriété Industrielle (LexisNexis) 2019, étude n° 11.
  • Loi PACTE : en attendant le prochain épisode à l’Assemblé Nationale, Revue Propriété Industrielle (LexisNexis) 2019, Alerte n° 17.
  • L’imprescriptibilité des actions en nullité : to be or not to be ?, Revue Propriété Industrielle (LexisNexis) 2019, Alerte n° 8.
  • Quand l’intelligence artificielle s’invite dans les directives d’examen de l’OEB, Revue Propriété Industrielle (LexisNexis) 2019, Alerte n° 1.
  • Le projet de loi PACTE, du discours et de la méthode, Revue Propriété Industrielle (LexisNexis ) 2018, Alerte n° 65 (en collaboration avec Emmanuel Py).
  • La loi n° 2018-670 du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires, Recueil Dalloz 2018, chronique n° 1817
  • La prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle à la lumière de la liberté du commerce et de l’industrie, Revue Propriété Industrielle (LexisNexis ) 2018, étude n° 4.
  • The Assessment of the Technicality of Computer-Implemented Inventions in Europe, EIPR 2018, p. 295
  • Les inventions mises en œuvre par ordinateur : pratiques et perspectives – Compte rendu du colloque du 24 novembre 2017 à la grand’chambre de la Cour de cassation, Revue Propriété industrielle (LexisNexis) 2018, étude n° 6.
  • Caractère technique, Fascicule JurisClasseur LexisNexis Brevets n° 4270.
  • L’affaire Exalead ou de l’usage du caractère technique comme d’un pot-pourri, Revue Propriété industrielle (LexisNexis) 2017, étude n° 20.
  • Rapport du Groupe français de l’AIPPI – La brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur
  • L’arrêt Alice de la Cour suprême des États-Unis : l’adieu au pays des merveilles ?, Revue Propriété industrielle (LexisNexis) 2016, étude n° 9.
  • La propriété intellectuelle face à l’ingénierie inverse, Revue Propriétés intellectuelles 2016, n° 58, p. 20 (en collaboration avec le Professeur Bertrand Warusfel)
  • La notion de caractère technique en droit des brevets, Revue Propriétés intellectuelles 2015, n° 56, p. 258.
  • Le caractère tangible n’est pas une condition de brevetabilité, Revue Semaine Juridique Entreprises (LexisNexis) 2015, 1232.
  • Réflexions sur le critère de la contribution technique, Revue Lamy droit de l’immatériel 2014, n° 3575.
  • La loi n° 2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon, Recueil Dalloz 2014, chronique p. 1164
  • Le droit de l’indivisaire de participer aux décisions collectives, Droit et patrimoine 2014, n° 237, p. 34.
  • L’évolution du concept juridique d’invention dans la jurisprudence européenne, Légicom n° 53, 2014/2, p. 37.
  • Hébergeur et contrefaçon : de l’usage de la loyauté dans un régime de responsabilité limitée, Revue Lamy droit de l’immatériel 2009, n° 5.
  • Les conflits entre marques et autres indications d’origine (l’après arrêt Céline), Revue Propriété industrielle (LexisNexis) 2008, étude n° 14.
  • Appréciation comparée du risque de confusion entre marques en jurisprudence française et communautaire, Revue Propriété industrielle (LexisNexis) 2007, étude n° 10.

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